Pessaire

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Identité de l’entreprise

Le Site est administré par l’entreprise « BOUGLIER-DESFONTAINES Gilles », ci-après également désignée « Ouest Médical Diffusion ».

  • Adresse éditeur : Ouest Médical Diffusion – 2bis, Rue des Martyrs, 50 230 AGON-COUTAINVILLE – FRANCE
  • Statut : Entreprise Individuelle
  • RCS Coutances n° 397 498 718
  • N° de TVA Intracommunautaire : FR 88 397 498 718.
  • Responsable publication : Mr Gilles BOUGLIER-DESFONTAINES
  • Mail responsable publication : contact@ouestmedicaldiffusion.com
  • Téléphone : 02 33 07 80 00

Le Site est hébergé par OVH France.

Utilisation du Site

L’utilisateur du Site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.

L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.

Contenu du Site – Responsabilité de l’entreprise Ouest Médical Diffusion

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A ce titre la responsabilité de l’entreprise Ouest Médical Diffusion ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, liés à l’accès au Site et à son utilisation, dans toute la mesure autorisée par la législation en vigueur.

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Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le Site devra contacter Ouest Médical Diffusion afin de s’informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicable.

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Ouest Médical Diffusion porte une attention particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs du Site et de ses Clients : le traitement automatisé d’informations y compris la gestion des adresses courriels des utilisateurs du Site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL enregistrée sous le N° 1092287. Il est fait dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1979 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifié par le règlement européen 2016/679 du 27 Avril 2016 relatif à la protection des données personnelles.

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  • Amélioration de l’efficacité et de la fonctionnalité du Site ;
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  • S’assurer que le contenu du Site est présenté de la manière la plus efficiente pour vous et pour améliorer votre utilisation du Site.
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Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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